Généralités

groupe de comptes Compte de Résultat Le compte de Résultat, après virement de l’ensemble des comptes de gestion, fait apparaître un bénéfice net d’exploitation (BN) ou une perte nette d’exploitation (PN). Dans le cas d’une entreprise en raison individuelle, le bénéfice ou la perte d’exploitation est viré au Compte privé. Ce dernier est ensuite clôturé et la variation de fortune qui en résulte est, à son tour, virée au compte Capital. Dans les autres cas, une décision doit être prise en ce qui concerne l’utilisation du bénéfice ou la compensation de la perte. Il peut, par exemple, être proposé d’attribuer une partie des bénéfices aux réserves ou les reporter totalement ou partiellement sur l’exercice suivant. Dans ce cas, le bénéfice reporté figurera au passif du Bilan Bénéfice reporté. Après clôture des comptes de gestion et du compte de Résultat, ceux-ci ne présentent pas de Sàn, puisque pour chaque compte de gestion, le contenu du compte a été entièrement viré au CR et que ce dernier a lui-même été clôturé. ces opérations de virement des comptes de gestion au CR sont effectuées automatiquement par la plupart des logiciels de comptabilité.

La présentation du compte de Résultat est très différente d’une entreprise à l’autre. Le plan comptable général PME doit servir de base de référence pour la comptabilité de toutes les PME doit servir de base de référence pour la comptabilité de toutes les PME, peu importe leur forme juridique, leur taille ou la branche de l’activité déployée.

Cette diversité exige une possibilité d’adaptation de la présentation du CR. Le plan comptable général PME offre cette liberté d’action car à l’intérieur des classes de comptes, le comptable peut décider du niveau de subdivision utilisé. Dans la classe de comptes 3, les variations de stocks ou de déductions sur le chiffre d’affaires peuvent être saisies à trois niveaux. Le même raisonnement peut être tenu pour les classe de comptes. Pour cette raison, certains comptes figurent à plusieurs endroits dans les classes. Il s’agit alors de variantes et non de comptes à double.

CALCULS RELATIFS AU COMPTE DE RÉSULTAT

L’analyse du compte de Résultat consiste à examiner les différents facteurs qui ont permis de déterminer ce résultat. On remarque que le Résultat de niveau 1 (marge brute 1), nous informe directement du résultat déterminé par l’activité de l’entreprise. On peut estimer, par simplification, que le PRAMV (prix de revient des marchandises vendues) représente les frais variables (dépendant directement du chiffre d’affaires) alors que les autres charges d'exploitation dont des frais fixes (ne dépendant pas directement du chiffre d’affaires). Bien sûr, il s’agit là d’une analyse très sommaire, car certains frais considérés comme <> varient également en fonction du chiffre d’affaires. Mais, pour une compréhension plus facile, nous nous en tiendrons à ce principe pour l’ensemble des exemples.

Marge brute

Taux de la marge brute Il est intéressant de connaître le taux de la marge brute par rapport au CAN ou au PRAMV:

Par rapport au CAN:

MB / CAN x 100

Par rapport au PRAMV

MB / PRAMV x 100

Société anonyme (SA)

On a vu que, dans une entreprise en raison individuelle, le bénéfice est soit pris par le propriétaire soit réinvesti dans l’entreprise. Dans ce dernier cas, le bénéfice est viré d’abord dans le compte privé, puis finalement dans le compte Capital. Pour une société anonyme, cela se passe différemment. En effet, la législation exige que des réserves soient constituées avant tout versement de dividende. Le code des obligations fixe le montant à attribuer à la réserve légale.

Art. 671 CO :

5% du bénéfice de l’exercice sont affectés à la réserve générale jusqu’à ce que celle-ci atteigne 20% du capital-actions libéré

Sont aussi affectés à cette réserve, même lorsqu’elle a atteint la limite légale:

Après paiement des frais d’émission, le produit de l’émission des actions qui dépasse la valeur nominale en tant qu’il n’est pas affecté à des amortissements ou à des buts de prévoyance
Le solde des versements opérés sur des actions annulées, diminué de la perte qui aurait été subie sur les actions émises en leur lieu et place;
10% des montants qui sont répartis comme part de bénéfice après le paiement d’un dividende de 5%

Le dividende ne peut être fixé qu’après que les affectations aux réserves légales et statutaires ont été opérées conformément à la loi et aux statuts.

L’assemblée générale peut décider la constitution de réserves qui ne sont prévues ni par la loi ni par les statuts ou qui en excèdent les exigences, dans la mesure où cela est:

nécessaire à des fins de remplacement;
justifié pour assurer d’une manière durable la prospérité de l’entreprise ou la répartition d’un dividende aussi constant que possible compte tenu des intérêts de tous les actionnaires.

Elle peut aussi, même à défaut de toute disposition statutaire, constituer des réserves sur le bénéfice résultant du bilan, pour créer et soutenir des institutions de prévoyance au profit de travailleurs de l’entreprise ou des institutions analogues.

Le code des obligations fixe également des limitations pour certaines distributions, notamment en donnant la possibilité à chaque société de prévoir, dans ses statuts, que le fonds de réserves s’accroîtra de versements supérieurs à ceux fixés dans l’art. 671, ou encore de constituer d’autres fonds et en déterminer la destination et l’emploi. La législation donne, enfin, le pouvoir de décision finale à l’assemblée générale.

Art. 674 CO:

Le versement de tantièmes aux administrateurs est, lui aussi, réglementé par l’art. 677 CO: Aux termes de l’art. 700 al. 2 CO, le conseil d'administration est tenu de présenter à l’assemblée générale sa proposition d’utiliser le bénéfice découlant du Bilan en la faisant figurer dans la liste des objets portés à l’ordre du jour. Dans ce but, le conseil d’administration va préparer une proposition la plus judicieuse possible, sachant que les actionnaires présents à l’assemblée générale sont les premiers intéressés par cette attribution. Il est donc nécessaire, en cas d’exercice fructueux, d’alimenter les réserves ou d’augmenter le montant des amortissements afin que l’exercice présenté ne soit pas trop différent des précédents. A l’inverse, il est également judicieux d’effectuer une dissolution de provisions ou de réserves dans le cas où le résultat serait trop inférieur à celui des années précédentes. Pour les tests d’autocontrôle et pour le devoir se rapportant à ce chapitre, le dividende et les superdividendes seront fixés de manière à correspondre à la valeur arrondie maximale (1%, 2%, etc.) qu’il est possible de verser tout en gardant un bénéfice à reporter positif (plus élevé que 0).

Entreprise individuelle

Dans une entreprise en raison individuelle, les apports en capital effectués à la création de l’entreprise ou au cours de sa vie commerciale sont notés au crédit du compte Capital. Ce compte Capital est d’ailleurs:

Crédité

s’il y a lieu, au début de chaque exercice, du montant du bénéfice réalisé au cours de l’exercice précédent; il s’agit, bien entendu, du bénéfice non prélevé par l’exploitant et laissé à la disposition de l’entreprise en autofinancement

Débité

le cas échéant, au début de l’exercice suivant, du montant de la perte subie au cours du précédent exercice.

Compte privé

Afin de ne pas modifier, en cours d'exercice, le montant du compte Capital, les apports et les retraits personnels de l’exploitant sont suivis dans un compte spécial, intitulé 2850 Compte privé. Ce compte permet également de connaître le montant des dépenses personnelles du propriétaire. De plus, ce compte doit obligatoirement être tenu si le chef d'entreprise et sa famille utilisent les fonds de l’entreprise pour leurs besoins personnels ou si des prélèvements en nature sont effectués dans l’entreprise.